Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Morning Family
Morning Group, SAS

Numéro de dépôt :
4234105
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Morning Family de Morning Group

Présentation de la marque Morning Family

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Morning Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morning Family »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Morning Group domicilié(e) 49 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 613 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morning Group, M. Birouste Mathieu domicilié(e) 49 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Morning Group a également déposé les autres marques suivantes : MORNING PLAYERS


Morning Group, SAS - 49 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France - SIREN 534613997


Morning Group, M. Birouste Mathieu - 49 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680537 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.